Il a été organisé du 27 septembre au 1er octobre 2021 à l’hôtel Bel Azur à Grand-Popo, un atelier d’enrichissement des arrêts des années 2019 et 2020 de la chambre judiciaire.

L’objectif de cette rencontre est de permettre la publication du recueil des arrêts de la chambre judiciaire sur les deux années sus-indiquées à la suite de la dernière publication qui remonte à 2018.

L’atelier a réuni tous les animateurs de la chambre judicaire notamment le président de chambre, les conseillers, les auditeurs, les greffiers ainsi que le personnel administratif de soutien. La liste des participants est jointe au présent rapport.

Plusieurs temps forts ont marqué le déroulement des travaux et se résument en six grands axes que sont :

  • Ouverture officielle de l’atelier ;
  • Travaux proprement dits ;
  • Difficultés rencontrées ;
  • Recommandations ;
  • Adoption du rapport général ;
  • Clôture de l’atelier

Les travaux proprement dits se sont déroulés sous la supervision éclairée du présidium composé de monsieur Sourou Innocent AVOGNON, président de la chambre judiciaire et de madame Michèle CARRENA ADOSSOU, président de section à la chambre judiciaire.

Au début des travaux, les participants ont eu droit à une formation d’imprégnation sur les techniques de titrage et de sommairisation. Cette formation a été assurée par le magistrat Wilfrid ARABA, auditeur à la chambre judiciaire et anciennement directeur de la documentation et des études de la Cour suprême. Dans sa présentation, le communicateur a défini les notions de titrage et de sommairisation et a exposé les procédés par lesquels nous parvenons à leur réalisation en s’appuyant sur des exemples précis étayés de cas pratiques. Les participants ont fait des apports. Ils ont aussi posé des questions  auxquelles le formateur a donné des réponses satisfaisantes.

Comme initialement indiqué dans le programme, les travaux se sont poursuivis en groupes. Mais les contingences du terrain ont induit la modification des équipes de sorte que tous les magistrats et les greffiers ont procédé au titrage et à la sommairisation des arrêts.

ci-joint, les discours d'ouverture et de cloture de l'atelier.

DISCOURS D’OUVERTURE DU PCS A L’OUVERTURE DE L’ATELIER

DISCOURS DU PRESIDENT DE LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE ASSURANT L’INTERIM DU PRESIDENT DE LA COUR A LA CEREMONIE DE CLOTURE DE L’ATELIER

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